Déposée le 5 juin 2002 par COUDRON DOMINIQUE ANDREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAVALIER NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est COUDRON DOMINIQUE ANDREE domicilié(e) 3 RUE DE LA MAIRIE - 28700 - CHAMPSERU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME COUDRON DOMINIQUE domicilié(e) 3 RUE DE LA MAIRIE - 28700 - CHAMPSERU - France.
La marque CAVALIER NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVALIER NOIR est expirée depuis le 5 juin 2022.
COUDRON DOMINIQUE ANDREE - 3 RUE DE LA MAIRIE - 28700 - CHAMPSERU - France
MME COUDRON DOMINIQUE - 3 RUE DE LA MAIRIE - 28700 - CHAMPSERU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500808 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-01
Produits vétérinaires et hygiéniques Fouets et sellerie Appareils et instruments vétérinaires Vétements et chaussures Services de transmission d'informations par voie télématique Communication par terminaux d'ordinateurs Services de télécomunications, de méssageries éléctroniques par réseaux internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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